Conseil Municipal du 30 mars 2012




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-123Opération Ville Vie Vacances (VVV) - Demande de subvention pour l'année 2012 - Délibération
Ville-2012-124Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes et d'aide à la participation d'un chantier international - Délibération
Ville-2012-125Dispositif 'Programme Européen Jeunesse en action' - Délibération - Annexe
Ville-2012-126Signature d'une convention d'objectifs triennale avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France dans le cadre du projet culturel et artistique des Cuizines, scène conventionnée, lieu de musiques actuelles et demande de subvention de fonctionnement pour 2012, 2013 et 2014 - Délibération - Annexe
Ville-2012-127Demandes de subventions d'investissement pour les Cuizines, scène de musiques actuelles, auprès du Conseil Général de Seine-et-Marne et du Conseil Régional d'Ile-de-France - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-131Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre des actions contractualisées - Délibération
Ville-2012-132'Toit partagé' : séjour à Cluj (Roumanie) - Délibération

15 - Affaires sociales et logement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-130Avis du Conseil Municipal sur la cession d'un pavillon au 9 avenue Péan appartenant à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-110Décision de principe de déclassement d'un parking chemin de la Guette - Délibération - Annexe
Ville-2012-111Approbation du cahier des charges de cession des lots du lotissement communal 'Labeyrie' - Délibération
Ville-2012-112Acquisition d'emprises de terrain pour alignement rue Gustave Nast (mesure d'accompagnement à la Communauté d'Agglomération pour le rond-point Gustave Nast) - Délibération - Annexe
Ville-2012-112Acquisition d'emprises de terrain pour alignement rue Gustave Nast (mesure d'accompagnement à la Communauté d'Agglomération pour le rond-point Gustave Nast) - Délibération - Annexe
Ville-2012-113Constitution d'une réserve foncière concernant l'emplacement réservé n°1 au P.L.U. de la commune approuvé le 18 janvier 2008 - Décision d'acquisition au besoin au moyen de la procédure d'expropriation - Délibération - Annexe
Ville-2012-114Approbation du cahier des charges en vue de la rétrocession du bail commercial du local sis 22 avenue de la Résistance - Délibération
Ville-2012-138Approbation du cahier des charges de cession des lots du lotissement communal 'Labeyrie' - désignation de la commission ad hoc - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-133Modification du régime indemnitaire - Police Municipale : corps urbain - Délibération - Annexe
Ville-2012-134Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-119Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des collectivités extérieures au self municipal - Délibération
Ville-2012-120Avenant n° 1 à la convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe
Ville-2012-121Avenant n° 4 à la convention avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-128Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération
Ville-2012-129Affectation d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet 'Réaménagement Urbain' du Centre d'Art Contemporain - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-135Motion pour le respect du droit des collectivités en matière d'urbanisme - Délibération
Ville-2012-136Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2012-137Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-104Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe
Ville-2012-105Vote des taux d'imposition 2012 - Délibération - Annexe

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-108Information complémentaire au Conseil Municipal sur la modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) - Délibération
Ville-2012-109Révision simplifiée du P.L.U. pour un projet chemin de la Guette - Délibération

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-122Présentation du rapport préalable du maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'aménagement et l'exploitation d'une nouvelle crèche, rue des Frères Verdeaux - Délibération - Annexe

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-106Dénomination d'une voie nouvelle dans la ZAC Centre-Gare - Délibération - Annexe
Ville-2012-107Transfert du siège social du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Délibération

39 - Passerelle du Moulin


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-116Présentation du rapport d'activité 2011 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2012-117Convention entre le Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin et la Ville de Chelles pour le remboursement à la Ville de Chelles des moyens mis à la disposition pour le fonctionnement administratif du Syndicat - Délibération - Annexe

41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-118Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) liée au financement des gilets pare-balles des polices municipales - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-115Élaboration du Plan Climat Énergie Territorial - Délibération