Conseil Municipal du 30 mars 2012
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-123 | Opération Ville Vie Vacances (VVV) - Demande de subvention pour l'année 2012 - Délibération | ||
Ville-2012-124 | Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes et d'aide à la participation d'un chantier international - Délibération | ||
Ville-2012-125 | Dispositif 'Programme Européen Jeunesse en action' - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-126 | Signature d'une convention d'objectifs triennale avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France dans le cadre du projet culturel et artistique des Cuizines, scène conventionnée, lieu de musiques actuelles et demande de subvention de fonctionnement pour 2012, 2013 et 2014 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-127 | Demandes de subventions d'investissement pour les Cuizines, scène de musiques actuelles, auprès du Conseil Général de Seine-et-Marne et du Conseil Régional d'Ile-de-France - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-131 | Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre des actions contractualisées - Délibération | ||
Ville-2012-132 | 'Toit partagé' : séjour à Cluj (Roumanie) - Délibération |
15 - Affaires sociales et logement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-130 | Avis du Conseil Municipal sur la cession d'un pavillon au 9 avenue Péan appartenant à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-110 | Décision de principe de déclassement d'un parking chemin de la Guette - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-111 | Approbation du cahier des charges de cession des lots du lotissement communal 'Labeyrie' - Délibération | ||
Ville-2012-112 | Acquisition d'emprises de terrain pour alignement rue Gustave Nast (mesure d'accompagnement à la Communauté d'Agglomération pour le rond-point Gustave Nast) - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-112 | Acquisition d'emprises de terrain pour alignement rue Gustave Nast (mesure d'accompagnement à la Communauté d'Agglomération pour le rond-point Gustave Nast) - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-113 | Constitution d'une réserve foncière concernant l'emplacement réservé n°1 au P.L.U. de la commune approuvé le 18 janvier 2008 - Décision d'acquisition au besoin au moyen de la procédure d'expropriation - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-114 | Approbation du cahier des charges en vue de la rétrocession du bail commercial du local sis 22 avenue de la Résistance - Délibération | ||
Ville-2012-138 | Approbation du cahier des charges de cession des lots du lotissement communal 'Labeyrie' - désignation de la commission ad hoc - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-133 | Modification du régime indemnitaire - Police Municipale : corps urbain - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-134 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-119 | Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des collectivités extérieures au self municipal - Délibération | ||
Ville-2012-120 | Avenant n° 1 à la convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-121 | Avenant n° 4 à la convention avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-128 | Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération | ||
Ville-2012-129 | Affectation d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet 'Réaménagement Urbain' du Centre d'Art Contemporain - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-135 | Motion pour le respect du droit des collectivités en matière d'urbanisme - Délibération | ||
Ville-2012-136 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-137 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-104 | Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-105 | Vote des taux d'imposition 2012 - Délibération - Annexe |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-108 | Information complémentaire au Conseil Municipal sur la modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) - Délibération | ||
Ville-2012-109 | Révision simplifiée du P.L.U. pour un projet chemin de la Guette - Délibération |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-122 | Présentation du rapport préalable du maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'aménagement et l'exploitation d'une nouvelle crèche, rue des Frères Verdeaux - Délibération - Annexe |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-106 | Dénomination d'une voie nouvelle dans la ZAC Centre-Gare - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-107 | Transfert du siège social du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Délibération |
39 - Passerelle du Moulin
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-116 | Présentation du rapport d'activité 2011 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2012-117 | Convention entre le Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin et la Ville de Chelles pour le remboursement à la Ville de Chelles des moyens mis à la disposition pour le fonctionnement administratif du Syndicat - Délibération - Annexe |
41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-118 | Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) liée au financement des gilets pare-balles des polices municipales - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-115 | Élaboration du Plan Climat Énergie Territorial - Délibération |